Archives et ressources
Retrouvez les publications de plus d’un an par catégorie et année. Les ressources pratiques de la mairie sont également rassemblées ici.
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64 documents affichés
2025
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-27 — Vente au déballage — vide-maison
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Circulaires et arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral relatif à l'épandage agricole des boues
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Circulaires et arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral 2025-DDT-SABE-EAU-15
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-13 — Débit de boissons
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-03 — Circulation à Altroff
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-08 — Circulation — 5 rue de la Mairie
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-15 — Débit de boissons
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-12 — Circulation — 5 rue de la Mairie
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-06 — Opposition à déclaration préalable
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-17 — Priorité — Tour de Moselle
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-07 — Refus de certificat d'urbanisme
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-14 — Débit de boissons
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-16 — Priorité — Tour de Moselle
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-04 — Mise en sécurité
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-05 — Circulation — 5 rue de la Mairie
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-09 — Non-opposition à déclaration préalable
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025
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Circulaires et arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral 2025-27 — destruction des ESOD du groupe 3
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Circulaires et arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral 2025-16 — lutte collective contre les corvidés 2025-2026
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2025
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2024
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-10 — Permis de construire accordé
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-03 — Circulation — Limousin
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-07 — Circulation — Limousin
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-15 — Déclaration préalable
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-12 — Stationnement — église
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-26 — Débit de boissons
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-32 — Occupation du domaine public
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-05 — Prorogation de certificat d'urbanisme
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-13 — Circulation — rue de Metz
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-27 — Chemin rural
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-34 — Chemin rural
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-24 — Occupation du domaine public
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-31 — Circulation — STARDEST
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-35 — ESBLR
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-28 — Circulation — fête patronale d'Altroff
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-14 — Circulation — RD2
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-06 — Permis de construire accordé
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-30 — Débit de boissons
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-17 — Permis de construire
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-09 — Débit de boissons
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-33 — Permis de construire
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-29 — Circulation — fête patronale de Bettelainville
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-16 — Déclaration préalable
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-08 — Circulation — Limousin
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-25 — Circulation — D55A
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-11 — Pose de benne
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2024
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2024
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2024-cimetiere — Règlement de police du cimetière
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2024
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 22 mars 2024
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Conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal du 6 septembre 2024
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 18 juillet 2024
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2024
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 6 juin 2024
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2024
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2023
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 29 décembre 2023
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Conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal du 10 novembre 2023
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Conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2023
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Conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2023
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 23 juillet 2023
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Conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal du 9 juin 2023
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2023
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2015
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Circulaires et arrêtés préfectoraux
Arrêté du 23 décembre 2008 — version consolidée au 20 septembre 2015
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