Documents officiels
Les publications des douze derniers mois : arrêtés, procès-verbaux, circulaires et bulletins.
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-28 — Prorogation d’un certificat d’urbanisme opérationnel
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Conseil municipal
Délibération n° 6 du 9 septembre 2026 — Acquisition foncière — section 17, parcelle 129
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Conseil municipal
Délibération n° 7 du 9 septembre 2026 — Acquisition foncière — section 06, parcelle 129
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Conseil municipal
Délibération n° 8 du 9 septembre 2026 — Trame verte et bleue
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Conseil municipal
Délibération n° 2 du 9 septembre 2026 — Convention de facturation avec l’ONF pour les ventes de bois
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Conseil municipal
Délibération n° 3 du 9 septembre 2026 — Taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
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Conseil municipal
Délibération n° 4 du 9 septembre 2026 — Emplois impliquant la réalisation d’heures supplémentaires
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Conseil municipal
Délibération n° 5 du 9 septembre 2026 — Désignation des représentants de la commune à la CLECT
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Conseil municipal
Délibération n° 1 du 9 septembre 2026 — Destination des terrains agricoles communaux
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Conseil municipal
Liste des délibérations examinées — conseil municipal du 9 septembre 2026
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-27 — Priorité de passage — Tour de Moselle du 19 septembre 2026
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-26 — Circulation rue de la Mairie — fête patronale des 5 et 6 septembre 2026
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-24 — Permis de construire modificatif — Grand’Rue à Altroff
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-25 — Débit de boissons temporaire — fête patronale des 5 et 6 septembre 2026
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-23 — Permis de construire — création de logements Grand’Rue
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-22 — Non-opposition à une déclaration préalable — division foncière rue de Metz
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-21 — Circulation et stationnement — travaux de voirie
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-19 — Débit de boissons — fête patronale d'Altroff
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-20 — Circulation — fête patronale d'Altroff
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Conseil municipal
Délibérations du conseil municipal du 29 juin 2026
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Conseil municipal
Liste des délibérations examinées — conseil municipal du 29 juin 2026
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 29 juin 2026.
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-17 — Occupation temporaire du domaine public — échafaudage
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-18 — Occupation temporaire du domaine public — dépôt de bois
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2026
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-16 — Fermeture de l'école de Bettelainville
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Circulaires et arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral n° 326 du 17 juin 2026
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-13 — Circulation et stationnement — 2C Grand'Rue à Altroff
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-12 — Virement de crédits n° 2026/01
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Circulaires et arrêtés préfectoraux
Notification d'un arrêté préfectoral — SP57
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Circulaires et arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral 2026-DCAT-BEPE-155
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 10 mars 2026
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-11 — Attribution d'un numéro de voirie — Grand'Rue à Altroff
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-10 — Délégation de fonctions au troisième adjoint
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-07 — Refus de transfert d'un permis de construire
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-09 — Délégation de fonctions à la deuxième adjointe
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-08 — Délégation de fonctions au premier adjoint
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-06 — Travaux du Syndicat des eaux sur la voie publique
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-05 — Circulation — route communale Altroff–Luttange
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-04 — Vente au déballage — vide-maison
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-02 — Habilitation d'accès au répertoire électoral unique
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre 2025
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2025
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2026-03 — Permis de construire accordé
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-33 — Circulation — plantation d'un verger participatif
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-32 — Débit de boissons — marché de Noël
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-30 — Circulation — marche nocturne Altroff–Luttange
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-31 — Débit de boissons — repas intergénérationnel
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Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 1er août 2025
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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 2025-29 — Vide-maison
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