Arrêtés municipaux
Arrêtés 2026 :
Arrêté 2026-10 :
Portant délégation de fonctions au 3ème adjoint
Arrêté 2026-08 :
Arrêté 2026-12 :
PORTANT DECISION DE VIREMENT DE CREDITS N° 2026/01
Portant délégation de fonctions au 1er adjoint
Arrêté 2026-06 :
Pour travaux du SIDEET sur la voie publique en agglomération
Arrêté 2026-04 :
ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE VENTE
AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON LE 22/03/2026
Arrêté 2026-02 du 16/02/2026 :
Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux -
Arrêté 2026-11 :
Arrêté permanent portant attribution de numéro de voirie à la construction implantée sur la parcelle cadastrée
Section 19 parcelle 210 Grand’ rue- Altroff
Arrêté 2026-09 :
Portant délégation de fonctions au 3ème adjoint
Arrêté 2026-07 :
Refusant un transfert de permis de construire
Arrêté 2026-05 :
Portant réglementation de la circulation sur la route communale reliant ALTROFF à LUTTANGE le 27/03/2026 de 8h00 à 12h00
Arrêté 2026-03 du 09/02/2026 :
Accordant un permis de construire
Arrêtés 2025 archivés :
Arrêté 2025-33 du 11/12/2025
Arrêté 2025-31 du 6/11/2025
Arrêté 2025-29 du 16/10/2025 :
Arrêté 2025-23 du 13/09/2025
Arrêté 2025-21 du 22/08/2025
Arrêté 2025-32 du 2/12/2025
Arrêté 2025-30 du 4/11/2025
Arrêté 2025-27 du 02/10/2025
Arrêté 2025-22 du 22/08/2025
Arrêté n° 2025-20 du 08/08/2025
Arrêté 2025-19 du 08/08/2025 :
Arrêté 2025-18 du 30/07/2025:
Arrêtés archivés :
2025
Arrêtés archivés
2024
Arrêtés municipaux permanents
Arrêté municipal en date du 18/11/2024
Règlement du cimetière communal
Arrêté municipal en date du 22/10/2024
Rétablissant le chemin rural jouxtant la propriété cadastrée section 22 parcelle 343
Arrêté municipal en date du 31/10/2023
Arrêté municipal portant sur la réglementation du stationnement sur le parking de l'immeuble Grandidier situé 1 rue du Limousin.
Arrêté municipal en date du 31/05/2023
Réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics et privés de la commune de Bettelainville.
Arrêté municipal en date du 18/04/2023
Arrêté municipal afin de prévenir les troubles engendrés par la divagation des animaux
Arrêté municipal en date du 17/02/2023
Interdiction permanente de stationnement pour ls gens du voyage
Arrêté municipal en date du 04/11/2022
Modification de la limite de vitesse d'agglomération de la commune de Bettelainville
Arrêté municipal en date du 01/08/2022
Arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la traversée du Hameau de Mancy
par la voie communale N°1
Arrêté municipal en date du 20/06/2022
Arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la traversée du Hameau de Mancy
par la voie communale N°1
Arrêté municipal en date du 12/11/2021
Réglementant l'utilisation des aires de jeux (jeux pour enfants à ALTROFF et aire de jeux situé sur le terrain de sport de Bettelainville) mise à la disposition du public .
Arrêté municipal en date du 29/07/2021
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Arrêté municipal en date du 26/03/2021
Interdiction de dépôts sauvages
Arrêté municipal en date du 08/02/2021
Portant interdiction de stationnement
