CONSEIL MUNICIPAL 2026 Convocation prochain conseil Liste des délibérations Délibérations du dernier Conseil Municipal : Délibérations 10 avril 2026 Procès verbaux 2026 PV du 10/03/2026 PV 21/03/2026 Procès Verbaux 2025 PROCES 17-01-2025.pdf PROCES 14-04-2025 PROCES 01/08/2025 P.V. 24/10/2025 P.V du 04/12/2025 Procès verbaux 2024 PV 13/12/24.pdf P.v. 05_07_24 P.v. 31_01_24 PV 18_07_24 P.V. du 22_03_2024 CR 06-09-24 P.V. du 12_04_2024pdf P.V. 08/11/2024 P.v. 06_06_24 Comptes rendus des conseils municipaux antérieurs 2023 PV du 10 février 2023.pdf CR du 25 août 2023.pdf CR 09 06 23.pdf CR 10 novembre 2023.pdf PV du 23 juillet 2023.pdf CR 13 octobre 2023.pdf PV 29 décembre 2023.pdf 2022 2021 2020 2019 2018

Arrêtés municipaux Arrêtés 2026 : Arrêté 2026-10 : Portant délégation de fonctions au 3ème adjoint arrete 2026-10 Arrêté 2026-08 : Portant délégation de fonctions au 1er adjoint arrete 2026-8 Arrêté 2026-06 : Pour travaux du SIDEET sur la voie publique en agglomération ARRETE 2026-06 Arrêté 2026-04 : ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON LE 22/03/2026 Arrêté 2026-04 Arrêté 2026-02 du 16/02/2026 : Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Arrêté 2026-02 Arrêté 2026-11 : Arrêté permanent portant attribution de numéro de voirie à la construction implantée sur la parcelle cadastrée Section 19 parcelle 210 Grand’ rue- Altroff Arrêté 26-11.pdf Arrêté 2026-09 : Portant délégation de fonctions au 3ème adjoint Arrete 2026-9 Arrêté 2026-07 : Refusant un transfert de permis de construire ARRETE 2026-07 Arrêté 2026-05 : Portant réglementation de la circulation sur la route communale reliant ALTROFF à LUTTANGE le 27/03/2026 de 8h00 à 12h00 Arrêté 2026-05.pdf Arrêté 2026-03 du 09/02/2026 : Accordant un permis de construire ARRETE 2026-03 PC Arrêtés 2025 archivés : Arrêté 2025-33 du 11/12/2025 Arrêté 2025-31 du 6/11/2025 Arrêté 2025-29 du 16/10/2025 : Arrêté 2025-23 du 13/09/2025 Arrêté 2025-21 du 22/08/2025 Arrêté 2025-32 du 2/12/2025 Arrêté 2025-30 du 4/11/2025 Arrêté 2025-27 du 02/10/2025 Arrêté 2025-27.pdf Arrêté 2025-22 du 22/08/2025 Arrêté n° 2025-20 du 08/08/2025 Arrêté 2025-19 du 08/08/2025 : Arrêté 2025-18 du 30/07/2025: Arrêtés archivés : 2025 Arrête 2025-17 priorité Tour de Moselle Arrête 2025-13 débit de boissons Arrêté 2025-07 refus CU.pdf Arrête 2025-03 circulation Altroff Arrête 2025-14 débit de boisson,s Arrête 2025-08 circulation 5 rue de la Mairie Arrête 2025-04 mise en sécurité Arrête 2025-15 débit de boissons Arrête 2025-09 non opposition DP Arrête 2025-05 circulation 5 rue de la Mairie Arrête 2025-16 priorité Tour de Moselle Arrête 2025-12 circulation 5 rue de la Mairie Arrête 2025-06 opposition DP Arrêtés archivés 2024 Arrêté 2024-03 circulation Limousin Arrêté 2024-07 circulation Limousin Arrêté 2024-11 pose de benne Arrêté 2024-15 déclaration préalable Arrêté 2024-25 circulation D55A Arrêté 2024-08 circulation Limousin Arrêté 2024-12 stationnement église Arrêté 2024-16 déclaration préalable Arrêté 2024-26 Débit boissons Arrêté 2024-29 circulation fête patronale Bettelainville Arrêté 2024-32 occupation domaine Arrêté 2024-33 Permis de construire Arrêté 2024-05 prorogeant CU Arrêté 2024-09 débit boissons4 Arrêté 2024-13 circulation rue de Metz Arrêté 2024-17 Permis de construire Arrêté 2024-27 chemin rural Arrêté 2024-30 débit boissons Arrêté 2024-34 chemin rural Arrêté 2024-06 accordant PC Arrêté 2024-10 accordant PC Arrêté 2024-14 circulation RD2 Arrêté 2024-24 occupation domaine public Arrêté 2024-28 circulation fête patronale Altroff Arrêté 2024-31 circulation STARDEST Arrêté 2024-35 ESBLR Arrêtés municipaux permanents Arrêté municipal en date du 18/11/2024 Règlement du cimetière communal Arrêté municipal en date du 22/10/2024 Rétablissant le chemin rural jouxtant la propriété cadastrée section 22 parcelle 343 Arrêté municipal en date du 31/10/2023 Arrêté municipal portant sur la réglementation du stationnement sur le parking de l'immeuble Grandidier situé 1 rue du Limousin. Arrêté municipal en date du 31/05/2023 Réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics et privés de la commune de Bettelainville. Arrêté municipal en date du 18/04/2023 Arrêté municipal afin de prévenir les troubles engendrés par la divagation des animaux Arrêté municipal en date du 17/02/2023 Interdiction permanente de stationnement pour ls gens du voyage Arrêté municipal en date du 04/11/2022 Modification de la limite de vitesse d'agglomération de la commune de Bettelainville Arrêté municipal en date du 01/08/2022 Arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la traversée du Hameau de Mancy par la voie communale N°1 Arrêté municipal en date du 20/06/2022 Arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la traversée du Hameau de Mancy par la voie communale N°1 Arrêté municipal en date du 12/11/2021 Réglementant l'utilisation des aires de jeux (jeux pour enfants à ALTROFF et aire de jeux situé sur le terrain de sport de Bettelainville) mise à la disposition du public . Arrêté municipal en date du 29/07/2021 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Arrêté municipal en date du 26/03/2021 Interdiction de dépôts sauvages Arrêté municipal en date du 08/02/2021 Portant interdiction de stationnement

Aide pour les jeunes La scolarité des enfants, adolescents et jeunes adultes induit des dépenses incontournables et onéreuses pour les familles. Allocation de Rentrée Scolaire, bourses, Pass’Sport etc. Différentes aides financières existent pour soutenir les foyers aux revenus modestes. Voici le lien regroupant les principales aides à connaître : https://finance-heros.notion.site/Aides-pour-les-jeunes-25b8a70b1bb540a0bf8e7987efd9738f

Agenda salles comunales Bettelainville Altroff Location des salles communales TARIF WEEK-END Salle socioculturelle de BETTELAINVILLE Habitant de la commune 350 € Personnes / Associations Extérieures à la commune 480 € Caution détérioration) 500 € Caution (saleté dans la selle) 100 € Maison du Berger à ALTROFF Habitant de la Commune 80 € Personnes / Associations Extérieures à la commune 150 € Caution (détoriation) 500 € Caution (saleté dans la salle) 100 € - La Mairie met les salles communales à disposition des associations de la commune (à titre gracieux) pour les manifestations publiques. Les associations extérieures à la commune peuvent disposer des salles communales selon les tarifs en vigueur (DCM du 22/03/04 – Point n°4). Elles devront se présenter elle-même en mairie pour les formalités de réservation. Toute location (gratuite ou payante) se fait par le biais d’une convention à remplir auprès du secrétariat de mairie. La remise des clés et l’état des lieux se font avant et après la location avec le personnel de la mairie. Pour une bonne organisation, les horaires de remise des clés et état des lieux sont dorénavant fixés au vendredi à 16h et au lundi à 11h. Le nettoyage de la salle et du matériel de restauration sont à la charge du loueur. La salle et le matériel doivent être rendus rangés et propres.

CONTACTEZ-NOUS Téléphone Tel: 03.87.77.90.75 E-mail communebettelainville@wanadoo.fr Horaires d'ouverture Lundi de 18 à 19 heures Mercredi de 10 à 11 heures Vendredi de 18 à 19 heures Envoyer Merci pour votre envoi ! ACCÈS : 7 rue de la Mairie - 57640 Bettelainville Accès

Inscription liste électorale L’inscription sur la liste électorale est une démarche volontaire. Elle peut s'effectuer en ligne ou en Mairie en remplissant le CERFA 12669*02 et nécessite deux documents : une pièce d'identité un justificatif de domicile ou de résidence. Lien CERFA 12669*02 : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16024 Lien inscription en ligne: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396 Justificatif d'identité : Carte nationale d'identité Passeport Les éléments recevables sont les documents en cours de validité ou périmés depuis moins de 5 ans. Pour les électeurs européens non français, le titre d'identité (carte d'identité étrangère ou passeport étranger ou titre de séjour) doit être en cours de validité. Vous devez fournir une copie lisible des deux faces de la pièce d'identité ou copie recto/verso de l'ensemble des documents. Pour la télétransmission, merci de préférer un format pdf et de vous assurer de la lisibilité des documents transmis. Électeurs de nationalité française : Le justificatif doit prouver la nationalité française. Il doit être en cours de validité (ou périmé depuis moins de 5 ans). Si vous êtes devenu français récemment et que vous ne possédez pas encore de pièce d'identité française : pièce d'identité d'origine + une preuve de la nationalité française (décret de naturalisation, certificat de nationalité) Électeurs ressortissants de l'Union Européenne : Le justificatif doit prouver votre nationalité. Il doit être en cours de validité. Justificatif de domicile Facture récente d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone fixe Certificat d'imposition ou de non-imposition Quittance d'assurance (incendie, risques locatifs ou responsabilité civile) pour le logement Titre de propriété ou quittance de loyer. À noter : la copie d'une facture électronique est acceptée Selon les situations, il convient de fournir l'une de ces pièces : S'il s'agit de votre domicile : un justificatif de domicile de moins de 3 mois S'il s'agit du domicile de vos parents/hébergeur : attestation de l'hébergeur (sur papier libre) certifiant que vous habitez chez lui + un justificatif de domicile de l'hébergeur de moins de trois mois ainsi que sa pièce d'identité S'il s'agit de votre résidence : justificatif de la résidence depuis plus de 6 mois dans la commune Si vous êtes seulement contribuable : justificatif d'inscription au rôle d’une des contributions directes communales depuis au moins 2 années consécutives Pour pouvoir être électeur, il faut remplir les conditions suivantes : - Avoir au moins 18 ans la veille du 1er tour de scrutin - Etre de nationalité française - Jouir de ses droits civils et politiques.

Affichages publics La Mairie affiche des informations sur les panneaux d’affichage situés : A la Mairie; Chemin à côté de l’école entre la rue de l’école et la rue du gibet (affichage libre) ; Au lotissement du Chaufour; A la Maison du Berger à Altroff; Sur la place à Mancy Publication des bans

Inscription liste éléctorale Urbanisme Recensement citoyen Documents état civil

Affichages publics Chasse Logements Forêt : les coupes Associations Entreprises Bulletins municipaux RGPD

L'équipe communale Bernard Diou Le maire Jocelyne Tassetti 1er Adjoint Joël Dagneaux 2nd Adjoint Jean-Marc Couturier 3 éme Adjoint Laurent GILLES Conseiller Sandrine LARGNIER Conseiller Aline LELEUX Conseiller Stéphane MATHIEU Conseiller Yves METHIA Conseiller Christelle MORIS Conseiller Sylvie NEMETH Conseiller Clotilde PEULTIER Conseiller Joël SABATIER Conseiller Joëlle VALENTIN Conseiller Pascal VIGNALE Conseiller La commune de Bettelainville recrute une secrétaire de Mairie au grade d'adjoint administratif 2ème classe, à temps complet soit 35h00. Merci de contacter la Mairie par mail : communebettelainville@wanadoo.fr

DICRIM Le DICRIM est consultable en Mairie.

RGPD Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mairie de Bettelainville. Les données collectées seront communiquées au seul destinataire suivant : Mairie de Bettelainville Les données sont conservées pendant 1 an. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. (en fonction de la base légale du traitement, mentionner également : Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ; Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données) Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter (le cas échéant, notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits) : [adresse électronique, postale, coordonnées téléphoniques, etc.] Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.