Les concessions Délibération du Conseil Municipal du 12 décembre 2025 fixant les tarifs de concessions funéraires à compter du 1er janvier 2026 : Pour 30 ans ……………………………………………………..100,00 € Pour 50 ans ……………………………………………………..200,00 € Concessions en case de columbarium : Pour 30 ans ……………………………………………………. 100,00 € Pour 50 ans ……………………………………………………. 200,00 € Case de columbarium …………………………………………1200,00 € Concessions en cavurne : Pour 30 ans ……………………………………………………. 100,00 € Pour 50 ans ……………………………………………………. 200,00 € Cavurne…………………………………………………………400,00 € Jardin du souvenir : Dispersion des cendres ..………………………………………50,00 € Plaque ……………………………………………………………50,00 € Règlement du cimetière:

Travaux en cours

DICRIM Le DICRIM est consultable en Mairie.

Affichages publics La Mairie affiche des informations sur les panneaux d’affichage situés : A la Mairie; Chemin à côté de l’école entre la rue de l’école et la rue du gibet (affichage libre) ; Au lotissement du Chaufour; A la Maison du Berger à Altroff; Sur la place à Mancy Publication des bans

Circulaires et arrêtés préfectoraux 2026 AP n°326 du 17.06.26.pdf 2026-DCAT-BEPE-155.pdf NOTIF AP MR sc SP57.pdf Circulaires et arrêtés préfectoraux 2025 AP 2025-16 lutte collective corvidés 2025-2026.pdf Arrêté du 2008 12 23_version_consolidee_au_2015 09 20.pdf AP 2025-27 destruction ESOD groupe 3 Moselle 2025-2026.pdf Arrêté épandage agricole des boues.pdf Arrêté 2025-DDT-SABE-EAU-15.pdf Arrêté fixant les installations classées pour la protection de l'environnement Anciens arrêtés

CONTACTEZ-NOUS Téléphone Tel: 03.87.77.90.75 E-mail communebettelainville@wanadoo.fr Horaires d'ouverture Lundi de 18 à 19 heures Mercredi de 10 à 11 heures Vendredi de 18 à 19 heures Envoyer Merci pour votre envoi ! ACCÈS : 7 rue de la Mairie - 57640 Bettelainville Accès

OBLIGATIONS DÉCLARATIVES FISCALES POUR LES AUTORISATIONS D'URBANISME Urbanisme Vous voulez faire des travaux, alors n’hésitez pas à nous contacter, à vous renseigner sur les règles d’urbanisme et les documents appropriées à remplir. La Commune de Bettelainville est soumise au Règlement National d'urbanisme . Elle n’est pas située dans le périmètre des sites classés par les Architectes des Bâtiments de France (ABF). Vous trouverez ci-dessous le lien pour tous les documents d'urbanisme, téléchargeables sur le site du https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

CONSEIL MUNICIPAL 2026 Convocation prochain conseil Liste des délibérations LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES.pdf Délibérations du dernier Conseil Municipal : 2. ONF Convention de facturation-tampon.pdf 3. TVLH-tampon.pdf 4. ihts-tampon.pdf 5. CCAM CLECT-tampon.pdf 7. Acquisition foncière Section 6 Parcelle 129-tampon.pdf 8. CCAM TRAME VERTE ET BLEUE-tampon.pdf 6. Acquisition foncière Section 17 Parcelle 129-tampon.pdf Procès verbaux 2026 PV du 10/03/2026 PV 21/03/2026 PV du 10 avril 2026 Procès-verbal du 29/06/2026 Procès Verbaux 2025 PROCES 17-01-2025.pdf PROCES 14-04-2025 PROCES 01/08/2025 P.V. 24/10/2025 P.V du 04/12/2025 Procès verbaux 2024 PV 13/12/24.pdf P.v. 05_07_24 P.v. 31_01_24 PV 18_07_24 P.V. du 22_03_2024 CR 06-09-24 P.V. du 12_04_2024pdf P.V. 08/11/2024 P.v. 06_06_24 Comptes rendus des conseils municipaux antérieurs 2023 PV du 10 février 2023.pdf CR du 25 août 2023.pdf CR 09 06 23.pdf CR 10 novembre 2023.pdf PV du 23 juillet 2023.pdf CR 13 octobre 2023.pdf PV 29 décembre 2023.pdf 2022 2021 2020 2019 2018

RGPD Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mairie de Bettelainville. Les données collectées seront communiquées au seul destinataire suivant : Mairie de Bettelainville Les données sont conservées pendant 1 an. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. (en fonction de la base légale du traitement, mentionner également : Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ; Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données) Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter (le cas échéant, notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits) : [adresse électronique, postale, coordonnées téléphoniques, etc.] Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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