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Vos démarches à portée de clic

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Marche de nettoyage: Dimanche 17 mars
à 9h30. 
Rdv à la Mairie.




 

Liste des délibérations du 31 janvier 2024.
 

Délib 01-2024

Liste des délibérations du 29 décembre 2023.
 

Liste des délibérations décembre 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal et délibérés

du 13 octobre 2023

 

CR du 13 octobre 2023.JPG

Ordre du jour du Conseil Municipal et délibérés

du 25 août 2023

 

Ordre du jour du CM du  2023-08-25 .png
Délibérés du CM du 25 08 2023.png

Arrêté N°2023_-28 
Organisation de la réunion des propriètaires - désignation du produite de la chasse

du 28 juillet 2023

 

Location de Chasse Communale- AVIS PUBLIC-réunion 1er septembre 23.JPG

Conseil Municipal 


Vendredi 23 juillet  2023


 

Procès verbal du 23 juillet 2023.JPG
Liste des délibérés examinées en CM du 23 07 23.JPG

Arrêté N°2023_DDT/_SABE
/EAU

du 26 juin 2023


 

AP Restriction d'eau MAON-N°30.JPG

Conseil Municipal 


Vendredi 9 juin  2023


 

Liste des délibérations du CM 9 JUIN 2023.JPG

Arrêté Prefectoral  N°57230031
N°57230014

Du 5 juin 2023




 

Concernnat le contrôle des structures des exploitations agricoles - Laurent HENNY.JPG

Régime applicable dans le cadre du contrôle des structures 

Du 5 juin 2023




 

Prise de position formelle sur un projet relevant du contrôle des structures - Laurent HEN
Arrêté préfectorale N°57230014.JPG
Régime applicable dans le cadre' du contrôle des structures- Laure PETITJEAN.JPG
Prise de position formelle sur un projet relevant du contrôle des structures - Michel NOWA

Aide à la mobilité

du 21 avril 2023


 

En 2023, dans une démarche de préservation énergétique, l’Etat français a revu le montant de sa prime à la conversion. En effet, si vous achetez un vélo classique ou électrique et que vous remplissez les conditions, bénéficier d'une aide financière :

  • Les critères d’éligibilité ont été rehaussés, à partir du 1er janvier 2023 dans le but de couvrir 50 % des ménages les plus modestes (revenu fiscal de référence par part inférieur à 14 089 €, contre 13 489 € en 2022).

  • Pour les citoyens résidant en France et présentant des ressources inférieures à 14 089 euros, ou encore en situation de handicap, vous pouvez prétendre à cette aide.

Toutes les aides en fonction du vélo acheté sont disponibles sur cette page. Pour obtenir cette aide, vous devez déposer votre demande sur le site https://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil/ dans un délai de six mois suivant la date de facturation du vélo.

Je reste à votre disposition pour toutes informations supplémentaires,

En vous souhaitant une belle journée,

Louise Lefebvre 

Agence France Electricité (Papernest)

Arrêté N°2023_DDT/_SABE
/EAU

du 18 avril 2023


 

Arrêté N°2023 DDT_SABE_EAU du 18 avril 2023.JPG

Arrêté N°2023_-14
Prevenir les troubles engendrés par la divagation d'animaux sur la commune de Bettelainville 


du 18 avril 2023

 

Arrêté municipal - divagation des animaux sur la commune de Bettelainville.JPG

Contrôle des structures des exploitations agricoles 

Arrêté préfectorale N° 57230003

du 9 mai 2023


 

Contrôle des structures des exploitations agricoles.JPG
Contrôle des structures des exploitations agricoles bis.JPG

Publication de mariage 

M MOSCATO et Mme REMY

14/04/2023


 

Publication de mariage _ M MOSCATO et  Mme REMY.JPG

Permis de Construire 
Mme GURET


13/04/2023


 

Permis de Construire GURET A-S du 14_04_2023.JPG

Campagne de chasse

Liste des espèces de gibiers chassables 


05/04/2023


 

Saison de chasse espèces de gibiers chassables-5_04_2023.png

Mesdames et Messieurs, 

Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral 2023-DDT-SERAF-UFC N°18 du 05 avril 2023 fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle, saison 2023-2024. L'arrêté a été publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Moselle. Vous pourrez le consulter à l'adresse suivante https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Recueil-des-Actes-Administratifs
Les lieutenants de louveterie et l'unité forêt-chasse de la direction départementale des territoires sont à votre disposition pour toute information.

Monsieur le Maire

Bernard DIOU 

Campagne de chasse

Tir nuit au sanglier  


15/04/2023 au 1/02/2024


 

Mesdames et Messieurs, 


Bonjour, Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral 2023-DDT-SERAF-UFC N°19 du 05 avril 2023 autorisant le tir de nuit du sanglier du 15 avril 2023 au 1er février 2024. L'arrêté a été publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Moselle. Vous pourrez le consulter à l'adresse suivante https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Recueil-des-Actes-Administratifs Les lieutenants de louveterie et l'unité forêt-chasse de la direction départementale des territoires sont à votre disposition pour toute information.

Monsieur le Maire

Bernard DIOU 

Saison de chasse-tir de nuit - sanglier- du 15-04_2023 au 01_02_2024.png

Conseil Municipal 


Vendredi 31 mars  2023


 

Délibération CM vendredi 10 février 2023.JPG
Procès verabl du 31 mars 2023.jpg

Conseil Municipal 


Vendredi 10 février 2023


 

Dégrèvement d'impôts 


7 février 2023


Au titre des pertes de récoltes 

Dégrévement au titre des perte de récoltes 7022023.PNG

Arrêté préfectorale , Nouveau 

Influenza aviaire 8 février 2023


L' ensemble de l'Arrêté dans  Arrêté préfectoraux 

Influenzea Aviaire-info.jpg

Arrêté préfectorale

Nouveau 

Influenza aviaire
8 février 2023


L' ensemble de l'Arrêté dans  Arrêté départementaux 

Arrêté du 8 février 2023.JPG
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Avis de Battues et Chasse  du 29/12/2023

Tirs aux sangliers de nuit 

Avis du conseil municipal du 21 octobre 2022

CR 21 10 22.jpg
Délibération du 24 10 22.jpg
Procès verbal du 24 10 22 page 1.jpg
Procès verbal du 24 10 22 page 2.jpg
Procès verbal du 24 10 22 page 3.jpg

Avis de Battues et Chasse  du 12/09/22

Tirs aux sangliers de nuit 

Battues et chasse_tirs aux sangliers de nuit_2022_2023.jpg

Information sur les aides à la rénovation énergétique

Rénovations énergétiques 2022.jpg

Convocation et Procès-verbal du  conseil municipal du 7 octobre 2022

Liste des délibérations du CR 07 10 22.jpg
Procès verbal du 07 10 22.jpg

Publication de mariage 
Mr LAMBERT& Mme FOURNIER

Publication_mariage_LAMBERT_FOURNIER_2022 .jpg

Région Grand'Est : Perturbation des transports  du 12/09/22

Région Grand'Est perturbation des transports 1.jpg
Région Grand'Est perturbation des transports 2.jpg

Avis de Battues et Chasse  du 12/09/22

Avis de Battue et chasse 2022.jpg

Arrêté 43 du 27/08/22

Arrêté 43_ sécheresse du 27_08_2022.jpg

Info du 26/08/22

Invitation conseil municipal du 26 aout 2022.jpg

Info de la Région sur les transports scolaires 

Information aux familles transport scolaire_Région.jpg

Info du 22/08/22

Invitation conseil municipal du 26 aout 2022.jpg

Info du 20/06/22

Arrêté circulation rue de la Mairie le 25 juin 2022.JPG

Info du 3/05/22

CR du 6 avril 2022.JPG

Info du 2/05/22

Publication de mariage.JPG
A3_tousaucompost.jpg

Info du 02/04/22

Changement de bac d'ordures ménagères :
En prévision du passage en Tarification Incitative (TI), un enquêteur s’est présenté à votre domicile en fin d’année 2021 afin de vérifier avec vous vos coordonnées ainsi que pour relever les caractéristiques de votre bac.
Lors de cette enquête, votre bac d’ordures ménagères a été identifié comme non conforme pour au moins l’une des 2 raisons suivantes : • le volume n’est plus adapté à la taille de votre foyer,
• il est endommagé.
En conséquence, votre bac doit être remplacé par un autre en bon état et d’un volume adapté. Il disposera d’une puce qui, dès le début d’année prochaine, permettra de comptabiliser le nombre de ramassages de votre bac en vue de lier le coût annuel à la quantité de déchets produits, comme cela se fait pour la consommation d’eau, de gaz, d’électricité.

Aussi, à partir de cette semaine, après la collecte de vos déchets, nous vous demandons de laisser votre bac, vide, accessible depuis l’espace public, dans un lieu limitant la gêne pour la circulation et le stationnement. Les jours qui suivent, nous procèderons au remplacement de votre bac. Votre présence n’est pas nécessaire.


Une information vous sera donnée en boite aux lettres pour confirmer la fourniture du nouveau bac. En cas de remplacement impossible quelle qu’en soit la raison, une nouvelle information vous sera laissée en boite aux lettres.
Communauté de Communes de l’Arc Mosellan 8 rue du Moulin - 57920 BUDING Tél. : 03 82 83 21 57 - dechets@arcmosellan.fr - www.arcmosellan.
fr

Info du 28/03/22

Démarche administrative: Fraude cartes grises :

Carte grise - Démarches administratives 2022 (Arnaque aux faux sites administratifs dans le département 57)

L'intégralité des demandes liées à la carte grise sont à effectuer sur internet sur le site officiel : https://immatriculation.ants.gouv.fr/ et UNIQUEMENT sur ce site ! Les personnes préférant bénéficier d’un accompagnement peuvent s’adresser à un garagiste agréé par la préfecture.

ATTENTION ! Certains autres sites internet proposent aussi leur aide pour la réalisation de ces dernières. Ces sites trompeurs proposent de réaliser les démarches pour obtenir un certificat d'immatriculation en échange de frais "d’assistance en ligne", de "traitement du dossier" ou encore de "tâches administratives automatisées". Or, sur le site officiel de l’ANTS, l’Agence nationale des titres sécurisés, les démarches sont gratuites. Informez vous sur les bonnes manières pour réaliser votre carte grise via ce tutoriel.
En cas de perte de votre carte grise, les démarches sont légèrement différentes, consultez le guide pratique.

Vidéo explicative : ANTS chaine

Arrêté portant sur les tirs administratifs - cerfs 

Les jours de battues sur la commune de Bettelainville 2022

Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2022

Info du 17/12/21

Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2021

Info du 13/10/21

Arrêté portant obligation du port du masque

Convocation à la réunion du conseil municipal du 22/10/2021 à 20 h

Info du 26/07/21

Info pass sanitaire

Arrêté de non opposition transformation garage MAM

Arrêté de non opposition pose d'une pergola au 7 rue du chaufour

Info du 22/07/21

Arrêté portant interdiction de consommation d'alccol sur l'espace et la voie publics

Info du 16/07/21

Arrêté portant permission de voirie

Info du 22/06/21

Afpr, pour inscription PCS1 au recyclage, organisé par la CCAM

Info du 12/06/21

Planning des permanences de la mission locale mobile rurale

Info du 25/05/21

La communauté de Communes de l'Arc Mosellan réitère ses semaines jeunesse

Info du 10/05/21

Arrêté du 20/04/21 portant reconnaissance de l'état de castrophe naturelle

Ordre du jour du Conseil Municipal et délibérés

du 13 octobre 2023

 

CR du 13 octobre 2023.JPG

Ordre du jour du Conseil Municipal et délibérés

du 25 août 2023

 

Ordre du jour du CM du  2023-08-25 .png
Délibérés du CM du 25 08 2023.png

Arrêté N°2023_-28 
Organisation de la réunion des propriètaires - désignation du produite de la chasse

du 28 juillet 2023

 

Location de Chasse Communale- AVIS PUBLIC-réunion 1er septembre 23.JPG

Conseil Municipal 


Vendredi 23 juillet  2023


 

Procès verbal du 23 juillet 2023.JPG
Liste des délibérés examinées en CM du 23 07 23.JPG

Arrêté N°2023_DDT/_SABE
/EAU

du 26 juin 2023


 

AP Restriction d'eau MAON-N°30.JPG

Conseil Municipal 


Vendredi 9 juin  2023


 

Liste des délibérations du CM 9 JUIN 2023.JPG

Arrêté Prefectoral  N°57230031
N°57230014

Du 5 juin 2023




 

Concernnat le contrôle des structures des exploitations agricoles - Laurent HENNY.JPG

Régime applicable dans le cadre du contrôle des structures 

Du 5 juin 2023




 

Prise de position formelle sur un projet relevant du contrôle des structures - Laurent HEN
Arrêté préfectorale N°57230014.JPG
Régime applicable dans le cadre' du contrôle des structures- Laure PETITJEAN.JPG
Prise de position formelle sur un projet relevant du contrôle des structures - Michel NOWA

Aide à la mobilité

du 21 avril 2023


 

En 2023, dans une démarche de préservation énergétique, l’Etat français a revu le montant de sa prime à la conversion. En effet, si vous achetez un vélo classique ou électrique et que vous remplissez les conditions, bénéficier d'une aide financière :

  • Les critères d’éligibilité ont été rehaussés, à partir du 1er janvier 2023 dans le but de couvrir 50 % des ménages les plus modestes (revenu fiscal de référence par part inférieur à 14 089 €, contre 13 489 € en 2022).

  • Pour les citoyens résidant en France et présentant des ressources inférieures à 14 089 euros, ou encore en situation de handicap, vous pouvez prétendre à cette aide.

Toutes les aides en fonction du vélo acheté sont disponibles sur cette page. Pour obtenir cette aide, vous devez déposer votre demande sur le site https://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil/ dans un délai de six mois suivant la date de facturation du vélo.

Je reste à votre disposition pour toutes informations supplémentaires,

En vous souhaitant une belle journée,

Louise Lefebvre 

Agence France Electricité (Papernest)

Arrêté N°2023_DDT/_SABE
/EAU

du 18 avril 2023


 

Arrêté N°2023 DDT_SABE_EAU du 18 avril 2023.JPG

Arrêté N°2023_-14
Prevenir les troubles engendrés par la divagation d'animaux sur la commune de Bettelainville 


du 18 avril 2023

 

Arrêté municipal - divagation des animaux sur la commune de Bettelainville.JPG

Contrôle des structures des exploitations agricoles 

Arrêté préfectorale N° 57230003

du 9 mai 2023


 

Contrôle des structures des exploitations agricoles.JPG
Contrôle des structures des exploitations agricoles bis.JPG

Publication de mariage 

M MOSCATO et Mme REMY

14/04/2023


 

Publication de mariage _ M MOSCATO et  Mme REMY.JPG

Permis de Construire 
Mme GURET


13/04/2023


 

Permis de Construire GURET A-S du 14_04_2023.JPG

Campagne de chasse

Liste des espèces de gibiers chassables 


05/04/2023


 

Saison de chasse espèces de gibiers chassables-5_04_2023.png

Mesdames et Messieurs, 

Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral 2023-DDT-SERAF-UFC N°18 du 05 avril 2023 fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle, saison 2023-2024. L'arrêté a été publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Moselle. Vous pourrez le consulter à l'adresse suivante https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Recueil-des-Actes-Administratifs
Les lieutenants de louveterie et l'unité forêt-chasse de la direction départementale des territoires sont à votre disposition pour toute information.

Monsieur le Maire

Bernard DIOU 

Campagne de chasse

Tir nuit au sanglier  


15/04/2023 au 1/02/2024


 

Mesdames et Messieurs, 


Bonjour, Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral 2023-DDT-SERAF-UFC N°19 du 05 avril 2023 autorisant le tir de nuit du sanglier du 15 avril 2023 au 1er février 2024. L'arrêté a été publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Moselle. Vous pourrez le consulter à l'adresse suivante https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Recueil-des-Actes-Administratifs Les lieutenants de louveterie et l'unité forêt-chasse de la direction départementale des territoires sont à votre disposition pour toute information.

Monsieur le Maire

Bernard DIOU 

Saison de chasse-tir de nuit - sanglier- du 15-04_2023 au 01_02_2024.png

Conseil Municipal 


Vendredi 31 mars  2023


 

Délibération CM vendredi 10 février 2023.JPG
Procès verabl du 31 mars 2023.jpg

Conseil Municipal 


Vendredi 10 février 2023


 

Dégrèvement d'impôts 


7 février 2023


Au titre des pertes de récoltes 

Dégrévement au titre des perte de récoltes 7022023.PNG

Arrêté préfectorale , Nouveau 

Influenza aviaire 8 février 2023


L' ensemble de l'Arrêté dans  Arrêté préfectoraux 

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Arrêté préfectorale

Nouveau 

Influenza aviaire
8 février 2023


L' ensemble de l'Arrêté dans  Arrêté départementaux 

Arrêté du 8 février 2023.JPG
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Avis de Battues et Chasse  du 29/12/2023

Tirs aux sangliers de nuit 

Avis du conseil municipal du 21 octobre 2022

CR 21 10 22.jpg
Délibération du 24 10 22.jpg
Procès verbal du 24 10 22 page 1.jpg
Procès verbal du 24 10 22 page 2.jpg
Procès verbal du 24 10 22 page 3.jpg

Avis de Battues et Chasse  du 12/09/22

Tirs aux sangliers de nuit 

Battues et chasse_tirs aux sangliers de nuit_2022_2023.jpg

Information sur les aides à la rénovation énergétique

Rénovations énergétiques 2022.jpg

Convocation et Procès-verbal du  conseil municipal du 7 octobre 2022

Liste des délibérations du CR 07 10 22.jpg
Procès verbal du 07 10 22.jpg

Publication de mariage 
Mr LAMBERT& Mme FOURNIER

Publication_mariage_LAMBERT_FOURNIER_2022 .jpg

Région Grand'Est : Perturbation des transports  du 12/09/22

Région Grand'Est perturbation des transports 1.jpg
Région Grand'Est perturbation des transports 2.jpg

Avis de Battues et Chasse  du 12/09/22

Avis de Battue et chasse 2022.jpg

Arrêté 43 du 27/08/22

Arrêté 43_ sécheresse du 27_08_2022.jpg

Info du 26/08/22

Invitation conseil municipal du 26 aout 2022.jpg

Info de la Région sur les transports scolaires 

Information aux familles transport scolaire_Région.jpg

Info du 22/08/22

Invitation conseil municipal du 26 aout 2022.jpg

Info du 20/06/22

Arrêté circulation rue de la Mairie le 25 juin 2022.JPG

Info du 3/05/22